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Mentions légales

Dernière mise à jour : janvier 2025

1. Éditeur du site

Raison sociale : [À compléter]

Forme juridique : [À compléter - ex: SAS, SARL, etc.]

Capital social : [À compléter] €

Siège social : [À compléter - Adresse complète]

SIRET : [À compléter - 14 chiffres]

Numéro de TVA : [À compléter - FR + 11 chiffres]

RCS : [À compléter - ex: RCS Paris B 123 456 789]

Email : contact@bilanz.fr

2. Directeur de la publication

Nom : [À compléter]

Qualité : [À compléter - ex: Président, Gérant]

3. Hébergement

Hébergeur : Scalingo SAS

Adresse : 15 avenue du Rhin, 67100 Strasbourg, France

Téléphone : +33 (0)9 72 55 52 12

Site web : https://scalingo.com

Certification : Hébergeur de Données de Santé (HDS) - certifié par BSI

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, icônes, logiciels, base de données) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu serait constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4.1 Marques

« Bilanz » et le logo Bilanz sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation de ces marques sans autorisation préalable est interdite.

5. Limitation de responsabilité

5.1 Nature informative du service

Bilanz est un outil d'aide à la réalisation de bilans de prévention destiné aux professionnels de santé. Les informations et recommandations générées par le service :

  • Ne constituent pas un diagnostic médical
  • Ne remplacent pas une consultation médicale
  • Doivent être validées par un professionnel de santé qualifié avant toute utilisation

5.2 Recommandations générées par IA

Les recommandations générées par intelligence artificielle sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent contenir des erreurs ou être inappropriées dans certains contextes. Le professionnel de santé reste seul responsable de la validation et de l'adaptation des recommandations à chaque patient.

5.3 Disponibilité du service

L'éditeur s'efforce d'assurer l'accessibilité du site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, mais ne peut garantir une disponibilité permanente. L'accès au site peut être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

5.4 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux dommages qui pourraient résulter de leur utilisation.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles. Pour les exercer, consultez notre politique de confidentialité ou contactez-nous à dpo@bilanz.fr.

7. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (session, sécurité). Aucun cookie publicitaire ou de suivi n'est utilisé.

Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de [À compléter - ex: Paris].

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : contact@bilanz.fr
  • Par courrier : [À compléter - Adresse postale]

10. Crédits

  • Conception et développement : [À compléter]
  • Icônes : Bootstrap Icons
  • Framework CSS : Bootstrap 5

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